Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BITS
Saturn Heimtiernahrung GmbH

Numéro de dépôt :
95568675
Date de dépôt :
18/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2005

Présentation de la marque BITS

Déposée le 18 avril 1995 par Saturn Heimtiernahrung GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est Saturn Heimtiernahrung GmbH, domicilié(e) Senator-Mester-Str. 1, 28197 Bremen ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France.

La marque BITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BITS est expirée depuis le 18 avril 2005.

Saturn Heimtiernahrung GmbH a également déposé les autres marques suivantes : PREFE


Saturn Heimtiernahrung GmbH - Senator-Mester-Str. 1, 28197 Bremen ALLEMAGNE - Allemagne


Cabinet A. THIBON-LITTAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

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